concession
concession - à la caisse.
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Pôle Concessions Bouygues Construction.
Outre son expertise en gestion de grandes infrastructures de transport comme l autoroute Highway 2000 en Jamaïque ou le tunnel de Newcastle au Royaume-Uni, il possède un savoir-faire diversifié dans le domaine des équipements sportifs et de divertissement, ainsi que dans la concession de zones aéroportuaires à limage du terminal pour containers de Busan en Corée du Sud.
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Achat/renouvellement de concession Ville de Laval.
Les différents types de concession se distinguent par les personnes auxquelles elles sont destinées.: Une concession individuelle est destinée à la personne pour laquelle elle a été acquise. Une concession collective est destinée aux personnes désignées dans l'acte' de concession.
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cession / cessionnaire / concession / concessionnaire Entrées commençant par C Juridictionnaire TERMIUM Plus Bureau de la traduction.
Concession de gaz, gazière. Concession de la Couronne. Concession de licence. Concession de mine, minière. Concession dorigine législative, non dorigine législative. Concession dun délai. Concession de pétrole, pétrolière. Concession de plage. Concession de ressources à exploiter. Concession de service public.
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CONCESSION: Définition de CONCESSION.
Attribution d'un' bien ou d'un' droit, à titre de grâce ou de faveur, par un supérieur à son inférieur. Ce privilège est une concession de tel roi; ils ont eu ce droit, etc, par la concession de tel prince, de tel seigneur Ac.
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La concession.
Gérer son entreprise. La concession est un contrat conclu entre deux parties dans lequel un fournisseur le concédant donne à un ou certains commerçants les concessionnaires lexclusivité de vente dun produit et de lexploitation de sa marque pendant une période déterminée convenue à lavance et dans une zone bien précise.
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Les contrats de concession.
Elle remplace tous les textes qui sappliquaient à ces contrats avant 2016 code des collectivités territoriales, ordonnance du 15 juillet 2009 relative aux contrats de concession de travaux publics etc. dans le but de simplifier le régime des contrats de concession.
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Concession de plage de La Baule / Enquêtes publiques / Publications légales / Publications / Accueil Les services de l'État' en Loire-Atlantique.
Contrat de concession de la plage de La Baule format: PDF 214, Mb 21/12/2016. Annexe 1 au contrat de concession plan général format: PDF 106, Mb 23/12/2016. Annexe 1 au contrat de concession plan secteur 1 format: PDF 042, Mb 23/12/2016.
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Concession d'aménagement.'
Il peut être chargé par le concédant d'acquérir' des biens nécessaires à la réalisation de l'opération, y compris, le cas échéant, par la voie d'expropriation' ou de préemption. Il procède à la vente, à la location ou à la concession des biens immobiliers situés à l'intérieur' du périmètre de la concession.
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concession Traduction anglaise Linguee.
entente de concession f. concession contract n. contrat de concession m. concession fee n. redevance de concession f. mining concession n. concession minire f. land concession n. concession de terre f. concession foncire f. reciprocal concession n. concession rciproque f.
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Achat de concession Site officiel de la Ville du Havre Le Havre.
Lachat dune concession peut être effectué par un membre de la famille du défunt ou par lintermédiaire dune entreprise de pompes funèbres. Lachat dune concession peut aussi se faire avant décès sous certaines conditions par l'intéressé' ou sa famille par demande écrite.
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